Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.M.S PROD
sabrina paolasini
claude siwek

Numéro de dépôt :
3798682
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/01/2021
C.M.S PROD de sabrina paolasini

Présentation de la marque C.M.S PROD

Déposée le 19 janvier 2011 par sabrina paolasini et claude siwek auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « C.M.S PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont sabrina paolasini domicilié(e) 5 rue des ormeaux - 59940 - ESTAIRES - France et claude siwek domicilié(e) 5 rue des ormeaux - 59940 - ESTAIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sabrina paolasini domicilié(e) 5 rue des ormeaux - 59940 - ESTAIRES - France.

La marque C.M.S PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.M.S PROD est expirée depuis le 19 janvier 2021.

sabrina paolasini a également déposé les autres marques suivantes : LADY GODIVA


sabrina paolasini - 5 rue des ormeaux - 59940 - ESTAIRES - France

claude siwek - 5 rue des ormeaux - 59940 - ESTAIRES - France


sabrina paolasini - 5 rue des ormeaux - 59940 - ESTAIRES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 21 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611298 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

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